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Le blog de loipri

Hiérarchie nobiliaire française

15 Août 2010 , Rédigé par loipri Publié dans #Noblesse

Hiérarchie nobiliaire française [modifier]

Avant le 1er Empire, il n'existait aucune hiérarchie dans les titres de noblesse à l'exception du titre de duc. La pairie était hiérarchisés par la préséance, c'est-à-dire qu'un comte et pair de France était à la fois au-dessus des autres comtes et des autres membres de la noblesse ne faisant pas partie de la Pairie. Le premier Empire ayant détaché les titres de toute notion de possession fiduciaire, une hiérarchie a été établie (abolie en 1814). Cette distinction a été conservée dans la déclinaison coutumière des titres de courtoisie et dans les ouvrages consacrés à la noblesse française, ainsi que dans le langage courant, bien qu'elle n'ait de valeur que pour les titres impériaux.

La famille royale [modifier]

Jusqu'à l'abolition de la royauté, la famille royale jouissait de son propre système hiérarchique, fondé sur l'ordre de dévolution de la couronne et les règles de protocole à la cour de France. En effet, en plus de ces titulatures d'apparats, un membre de la famille royale était en général pourvu d'un titre appartenant à la couronne, plus ou moins prestigieux selon la façon dont le roi voulait honorer son propriétaire. Ces titulatures d'apparats sont d'un point de vue de la préséance, au-dessus du système nobiliaire d'Ancien Régime.

À la différence des titres de noblesse, ces titulatures n'étaient pas immuables, elles correspondaient à une situation politique ou généalogique. Un changement de dynastie pouvait faire perdre à une famille le droit d'utiliser le titre de prince du sang. Ces titres au contraire des titres de noblesse ont disparu avec la monarchie.

Les titulatures d'apparat par ordre de préséance. Cet ordre de préséance est à rapprocher de l'ordre de succession au trône.

  • Dauphin de France : titre de l'héritier du trône (en principe le fils ainé du roi depuis la loi salique), la femme du Dauphin s'appelle la Dauphine de France et prend le titre dès son mariage avant son couronnement en tant que reine.
  • Monsieur : titulature réservée au frère cadet du roi.
  • Premier prince du Sang : titre des membres de la branche cadette de la famille royale, c'est par exemple le cas des Condé-Bourbon puis des Orléans.
  • Prince du sang : titre de tous les autres membres de la maison royale de France, généralement raccourcie au seul titre de prince (à ne pas confondre avec le titre de prince, voir plus bas).

Tous les porteurs de ces titres avaient le droit au prédicat d'Altesse Royale.

Comme dit plus haut, le roi, ne portant lui même aucun titre de noblesse ne peut en transmettre à ses enfants, mais les règles nobiliaires établies au fil du temps ont donné à la Couronne un droit de récupération des fiefs n'ayant plus d'héritiers. Dans les faits le roi disposait d'un certain nombre de fiefs qu'il pouvait donner en apanage. Voir Maison royale de France.

Plusieurs fiefs (et donc titres) ont régulièrement été utilisés par la famille royale comme distinction de leur rang. Parmi les plus célèbres :

  • Le duché d'Orléans,
  • Le duché d'Enghien,
  • Le comté de Provence,
  • Le comté d'Artois,
  • Le comté de Chambord,
  • Le comté de Valois.

Ces titres ont en général donné lieu à l'appellation des différentes branches de la famille royale (les Bourbon-Valois, ou les Bourbon-Orléans par exemple).

Les titres de noblesse [modifier]

Certaines traditions provinciales on fait varier le nom de certains titres :

  • Dauphin, porté en Viennois et en Auvergne, équivalent au titre de comte.
  • Vidame, porté par les protecteurs de certaines abbayes ou évêchés, équivalent au titre de vicomte.
  • Écuyer, porté avant 1789 par tout gentilhomme (noble) n'ayant jamais été fait chevalier.

Noblesse d'Ancien Régime en France [modifier]

L'histoire des titres de noblesse et l'organisation de la noblesse française est intimement liée à l'histoire du Royaume de France et à son unification. Certains de ces titres prennent leurs origines dans la culture de la Rome Antique (c'est notamment le cas des ducs : dux) ou de l'histoire plus moderne de la France.

L'origine de la noblesse provient de l'organisation de l'Empire romain. Parmi les hommes libres se trouvaient une petite partie de gens plus importants, les proceres ou nobiles. Les chevaliers militaires intégrèrent peu à peu à cette aristocratie riche et obtint, à partir de l'époque carolingienne l'autorité personnelle sur des populations, par délégation du pouvoir impérial puis royal. Les peuples restés indépendants, comme les Bretons eurent à leur tête un chef appelé dux. Les peuples soumis à l'Empire furent gouvernés par des comites, délégués du souverain, les territoires de moindre importance revenant quant à eux à un vicarius.

En 843 l'Empire de Charlemagne est divisé entre ses fils. Ce qui allait devenir le Royaume de France fût nommé Francie Occidentale. Charles le Chauve en devient le souverain. À partir de 877, il rend héréditaire les anciennes charges latines, en particulier celles de comites qui devient alors le comte, s'accordant ainsi sur le fonctionnement féodal des royaumes voisins. Bien que théoriquement au-dessus des autres seigneurs, le roi des Francs a un pouvoir fragile surtout depuis la montée en puissance de la Burgondie. Les seigneurs nouvellement héréditaires commencent à prendre de plus en plus de pouvoir jusqu'à quasiment devenir des souverains sur leur territoire, seuls les ducs auront finalement assez de pouvoir pour s'affranchir en partie de l'autorité du roi qui devra alors faire d'incessantes tractations avec les ducs du royaume pour garder un semblant d'unité. Les comtés et vicomtés deviendront alors l'objet de luttes de pouvoir entre la couronne et les duchés. Certains d'entre eux réussirent par mariage à constituer des territoires aussi vastes et puissant que des duchés et réussirent ainsi à rester relativement indépendants.

L'élection de Hugues Capet en 987 à la tête du royaume franc change en partie la donne. La mort de Louis V sans héritier, oblige que douze principaux seigneurs du royaume organisent l'élection d'un nouveau roi. Ils prendront alors le titre de pairie, et chacun devenant un pair du royaume. L'élection fut pour eux l'occasion d'imposer leur autorité. L'unité qui avait jusqu'ici maintenu l'autorité du roi vola en éclat. Six grands territoires laïcs et six ecclésiastiques sont considérés comme les plus importants et devinrent totalement indépendants de la Couronne, qui se retrouva alors réduite à la seule Île de France.

Ces douze pairs élisaient le roi, ce qu'ils firent sous l'impulsion d'Hugues Capet et de ses successeurs, au cours du XIe siècle, chacun jouant un rôle dans la cérémonie du Sacre. Ces rôles furent conservés, même après le rattachement de leurs fiefs au domaine royal, à partir de 1204 ; un grand seigneur était nommé ad hoc le temps de la cérémonie.

À côté de ces douze pairies, une multitude d'autres seigneuries plus ou moins importantes telles que le vicomté de Bourges, le comté de Forez, le comté d'Artois, ou le comté de Nevers en avaient profité pour prendre leur indépendance de la Couronne ou de leur duché (comme le comté de Nevers).

Hugues Capet commença alors une lente unification des seigneuries du Royaume qui ne s'acheva réellement qu'au XVIIIe siècle.

Origine de quelques titres et dignités en France [modifier]

Les nouvelles pairies [modifier]

La dignité de pair du Royaume est une dignité conférée à certains membres de la noblesse. Elle est forcément attachée à une terre - en général un duché ou un comté, bien qu'il y eut aussi des marquisats et des baronnies-pairies. Cette dignité est attachée à plusieurs honneurs. Le principal étant de participer à l'élection du roi en cas d'absence d'héritier. Mais la pairie était surtout un formidable levier politique puisqu'elle donnait préséance sur tous les autres nobles, y compris les ducs. Les quelques comtes, vicomtes, marquis et barons admis à la pairie était donc d'un point de vue de la préséance au-dessus de tous les autres seigneurs, y compris les ducs qui n'étaient pas présent à la pairie. À côté des douze pairies d'origine, une multitude de seigneuries ont été admises à la pairie ou en ont été exclues au bon vouloir du roi.

La pairie ayant un certain pouvoir, notamment au niveau parlementaire, l'admission d'un membre en son sein était le reflet de la politique royale du moment. A partir de la Restauration, le titre de pair est accordé à toute personne admise à siéger à la Chambre des pairs, à titre personnel ou héréditaire. Victor Hugo fut ainsi vicomte-pair sous Louis-Philippe.

Les premiers marquis [modifier]

Le marquis désigne le propriétaire d'un marquisat, c'est-à-dire d'une seigneurie se trouvant "à la marche" du royaume (autrement dit, aux frontières de celui-ci). En général, il s'agit d'anciens gouvernements militaires, suffisamment inféodés au Royaume pour être transformés en seigneuries. Bien que la notion de « marche » soit très ancienne (la marche de Bretagne au IXe siècle) le titre de marquis en tant que titre de noblesse est très récent et date de la Renaissance. Il désigne auparavant une charge militaire dévolue à un comte inféodé, c'est-à-dire un comte qui avait la possibilité de lever une armée sans autorisation de son suzerain, ceci étant due à la situation particulièrement exposée des territoires. Comme pour le reste des titres de noblesse, celui-ci finira par perdre sa signification historique pour devenir progressivement honorifique. A partir du milieu du XVIe siècle, quelques baronnies sont érigées au rang honorifique de marquisat, phénomène qui s'est accentué au cours des deux siècles suivants, compte tenu d'un prestige nouveau attaché à ce titre. Ainsi les principaux ministres de Louis XIV et de Louis XV virent leurs terres devenir des marquisats. Au XVIIIe se développe cependant l'usage de titres de marquis de courtoisie, parfois héréditaires, portés impunément par des nobles possédant de simples baronnies voire seulement des seigneuries non titrés par lettres patentes enregistrées en parlement. Certains de ces titres authentiques comme de courtoisie sont encore aujourd'hui portés. L'usage étant que seul l'aîné des descendants mâles du premier bénéficiaire peut porter le titre, de même que pour les duchés.

Les premiers vicomtes [modifier]

Contrairement à une idée reçue, le vicomte n'est pas un vice-comte, mais celui qui, à partir du Bas-Empire, exerce la charge de vicarius (vicaire), c'est-à-dire la fonction judiciaire dans une circonscription territoriale qui est devenue soit une vicomté et un vicomte lorsque celle-ci est devenue indépendante, soit une viguerie et un viguier lorsqu'elle s'est incorporée à un fief plus important.

Le vicomté représente certes une terre plus petite qu'un comté (comme un comté, une terre souvent plus petite qu'un duché) mais cela tient simplement à l'histoire des terres. Bien évidemment, un vicarius dirigeait un territoire moins important qu'un comes qui, lui-même, dirigeait un territoire moins important qu'un dux. Lors de leur prise d'indépendance de Rome, ils conservèrent les territoires dont ils avaient la charge, d'où historiquement une taille et une importance (toute relative cependant) différente pour les duchés, comtés et vicomtés de l'époque carolingienne.

Les premiers barons [modifier]

Les rois capétiens n'eurent de cesse de tenter d'agrandir le domaine royal par achat ou par conquêtes successives, et ramenèrent ainsi dans leur giron des duchés, comtés et vicomtés jusque-là indépendants. Néanmoins, cet agrandissement du domaine royal obligea les rois capétiens à déléguer leur autorité : c'est ainsi qu'ils créèrent les baronnies, c'est-à-dire des fiefs directement issus de la Couronne et donnés en apanage aux plus fidèles seigneurs du roi. Ces barons avaient toute autorité sur leur fief, ils avaient également pour clientèle les autres seigneurs du royaume (à savoir les écuyers et les chevaliers) dont ils se servaient pour l'administration locale. Les écuyers et chevaliers deviendront bien vite, en tant que petits seigneurs locaux, les fondateurs des paroisses et les initiateurs des défrichements, avec les grandes abbayes.

Une frénésie de conquêtes eut lieu dans toute l'ancienne Francie occidentale, Les seigneurs indépendants (principalement les six pairs laïques d'origine) tout comme le roi voulaient consolider leurs territoires. C'est ainsi qu'avec l'expansion de leur territoires, mais également pour affirmer leur indépendance de la couronne, les seigneurs commencèrent à imiter le roi et à diviser leur seigneurie en baronnie.

Le comté de Nevers comptait par exemple 5 baronnies, dont chacune avait une charge particulière dans l'administration du comté.

Le titre de prince [modifier]

En dehors des membres de la famille royale, il ne peut y avoir de prince dans le royaume de France à moins que la principauté soit hors du domaine royal. Il en est ainsi de quelques francs alleux telles la principauté d'Yvetot (Seine-Maritime), la principauté d'Henrichemont (Cher) ou la principauté d'Orange, composée quasi exclusivement de la ville d'Orange dans le Vaucluse et enclavée dans le comté de Provence (fief royal et apanage de la famille royale). Cette principauté souveraine a donné naissance à la famille d'Orange-Nassau, qui règne actuellement sur les Pays-Bas (le titre de prince d'Orange est revendiqué par l'héritier du trône), tandis que le titre français de prince d'Orange a été donné par Louis XIV au marquis de Mailly-Nesle (encore porté aujourd'hui). Dans le cas de la principauté d'Orange, le comté d'Orange dont la principauté est issue était une possession bourguignonne (alors partie du Saint Empire), ce qui explique que ce comté ait pu être érigé en principauté.

La plupart de ces principautés étaient à l'origine souveraines. Lors de certaines conquêtes, il pouvait arriver que les princes arrivent à la Cour de France, ils prenaient bien sûr préséance après les membres de la famille royale et les ducs. En effet le plus haut des titres de noblesse en France est celui de duc (la famille royale ayant un statut encore supérieur). La distinction avec la famille royale se faisait par le prédicat : altesse royale pour les membres de la famille royale, altesse sérénissime pour les autres princes.

Les vidames [modifier]

Le titre de vidame est un titre de noblesse très rare désignant celui qui conduisait l'armée d'un évêché titré. Ce titre correspondait pour les seigneurs laïcs à celui de vicomte.

L'usage des titres honorifiques et de courtoisie [modifier]

Du passage de la charge à l'honorifique [modifier]

Avec l'unification définitive du royaume au XVIe siècle et la disparition quasi totale des duchés et comtés indépendants (sauf la Bourgogne, le Maine, l'Anjou, la Picardie et la Provence qui seront incorporés au royaume au XVIIe siècle), le roi prend la tête du système féodal et devient le suzerain suprême du royaume. Tous les autres seigneurs, ducs compris, deviennent ses vassaux. Ils lui doivent dès lors fidélité et font vœu d'allégeance. Les barons perdent leurs spécificités de premiers vassaux pour devenir de simples seigneurs dans un système qui se complexifie.

Les titres de noblesses commencent donc à perdre leur lien avec les charges qui y étaient précédemment attribuées, et deviennent des faveurs accordées par le Roi. Ce dernier commencera également à retirer aux seigneurs leur droit régalien de justice pour le confier petit à petit aux baillis (seigneurs possédant une charge de justice), faisant en sorte de débarrasser les seigneurs de leurs pouvoirs pour le transférer à la Couronne.

La France, alors unifiée en un seul royaume, se compose de multiples seigneuries, titrées ou non, qui, n'étant plus liées à des charges, deviennent des propriétés foncières qui peuvent se vendre. C'est ainsi qu'apparaît l'habitude pour les familles nobles de propriétés titrées de prendre le titre de ladite terre.

Le roi se met alors à user des titres pour accorder ses faveurs. Le cas le plus notable est celui du comté de Nevers. Comté indépendant, lié par mariages au duché de Bourgogne, ce comté finit par passer dans la famille royale et est alors érigé en duché. Cet érection de comté en duché ne signifie nullement que le comté de Nevers est devenu si puissant qu'il puisse se prétendre indépendant de la couronne ou que le roi décide de donner son indépendance au Nivernais. Il signifie simplement le souhait du roi que le propriétaire du comté ait un titre à la mesure de son rang.

Des titres de baron, de comte et parfois de duc sont alors créés sans aucune réalité historique ou géographique. Ils prennent simplement le nom de la ville d'origine de celui que l'on souhaite honorer, ou tout autre nom qui plait au roi. Parfois même ces seigneuries sont créées sans aucune terre qui lui soit attachée. C'est notamment le cas le plus souvent dans la noblesse de robe, le roi n'ayant pas assez de seigneuries physiques pour honorer ses officiers de la Couronne ; il crée alors de nouvelles seigneuries avec de nouveaux titres.

Rappelons que cet usage n'était pas le fait exclusif du roi de France : avant la réunification du royaume, les seigneurs suzerains avaient déjà la possibilité de créer des seigneuries au sein de leur territoire. Mais la taille restreinte aussi bien de la population noble que des terres rendaient peu utiles la création de nouvelles seigneuries, qui pouvaient, par ailleurs, s'acquérir par des conquêtes.

C'est Henri IV qui, après avoir unifié définitivement le royaume se met à organiser les titres de noblesse, afin que l'érection des terres se fasse de façon plus ou moins cohérente comme l'évolution au sein d'un titre de chevalerie moderne par exemple.

Ainsi une seigneurie peut être érigée en baronnie si elle compte au moins trois châtellenies, et en comté ou un marquisat si elle compte au moins deux baronnies.

Le titre de duc reste alors au bon vouloir du roi, mais aucune seigneurie ne peut être érigée en duché si son propriétaire n'est pas déjà au moins comte.

La notion de seigneurie [modifier]

Jusqu'à l'Empire, les titres ne sont pas personnels et correspondent tous à une seigneurie, quand bien même celle-ci ne s'étendrait que sur quelques hectares. Le suzerain érige la terre en lui donnant un titre. Ainsi le propriétaire de la seigneurie peut ensuite se parer du titre attaché à la seigneurie.

De cela découle deux choses :

  • La perte de la seigneurie (vente, défaite militaire, décès) empêchait l'utilisation du titre.
  • La particule "de" suivi du nom d'une terre n'est pas un signe de noblesse en soi.

En effet, avant la Révolution française, seuls les propriétaires nobles de seigneuries pouvaient utiliser le titre de noblesse attaché à leur seigneurie. Ils étaient donc à la base seigneur (sieur de...) et devenaient barons, vicomtes, comtes, marquis ou ducs au gré de leurs acquisitions seigneuriales et des éventuelles érections de terre. Mais il ne s'agissait que de leur titre et non de leur nom de famille. L'exemple concret le plus typique est celui du roi de France.

Louis XVI, Roi de France et de Navarre est de son « état civil » complet Louis de France, seizième du nom, roi de France et de Navarre. Il sera d'ailleurs appelé à son procès, par dérision, citoyen « Capet » (les Bourbons étant une dynastie des Capétiens) puisque la révolution aura aboli l'utilisation des titres de noblesse.

Ainsi, bon nombre de familles nobles ne portent pas de particule et le port d'une particule ne préjuge pas de la noblesse. Des bourgeois pouvaient également faire l'acquisition de seigneuries. En théorie, le droit nobiliaire leur interdisait d'utiliser le titre de la terre dont ils étaient propriétaires. Cependant, le peu de contrôle et de moyens, et la possession parfois ancienne de ces terres rendaient difficile l'identification de ces usurpateurs, qui parfois finissaient par être anoblis mais pour la plupart ne furent jamais nobles, la seule façon de savoir s'ils furent nobles est de se référer aux nobiliaires. Néanmoins la convocation des États généraux et l'organisation de la collecte des impôts (les nobles ne payant pas l'impôt, il fallait identifier les nobles du reste de la population afin de pouvoir percevoir le maximum d'impôt) firent disparaitre ces usurpateurs qui avaient prospéré par le passé. Rappelons à toutes fins utiles que le délit d'usurpation de titres authentiques est toujours puni par le Code pénal[réf. nécessaire] français date du Moyen Âge, car il est considéré comme faisant partie du nom patronymique. En revanche, la loi ne protège pas les « titres de courtoisie » ni les faux titres.

La préséance des ducs [modifier]

Malgré l'absence de hiérarchie au sein de la noblesse d'Ancien Régime, un cas particulier se pose, comme souvent d'ailleurs dans les affaires de préséance, dans le cas des ducs. Ceux-ci étaient au-dessus de tout autre noble du royaume en termes de préséance, les princes du sang mis à part. Cette spécificité vient du fait que la plupart des duchés sont d'origine médiévale, et sont d'anciens territoires indépendants. Il était donc difficile au roi d'inféoder ces seigneurs ayant les mêmes pouvoirs qu'un prince sans leur conférer une préséance. De plus, la plupart des membres de la famille royale portaient des titres ducaux ; cela a permis au titre de duc de prendre préséance sur les autres titres.

La disparition du titre de seigneur [modifier]

Avec la disparition de la notion de chevalerie à la fin du Moyen Âge, et la transformation de la notion de seigneurie, le titre de Seigneur de ... ou de Sieur de ... commença à tomber en désuétude, et on lui préféra vite le titre d'origine anglo-saxonne de chevalier, qui ne désignait alors plus un noble ayant été adoubé et servant dans l'armée, mais un noble sans titre.

Noblesse d'Empire français [modifier]

La Révolution française abolit le régime féodal et donc, de facto, les titres de noblesse de l'Ancien Régime. Napoléon Ier réintroduisit les titres en France (sans réintroduire la noblesse), qui furent codifiés par les statuts du 1er mars 1808. Les titres étaient personnels, c'est-à-dire attachés à la personne et à sa descendance, mais pour les rendre héréditaires, il fallait constituer un majorat avec des revenus assurés aux éventuels héritiers. À la différence de l'Ancien Régime, ces personnes titrées ne jouissaient pas de privilège et les titres n'étaient plus qu'une distinction.

Détachés du lien à la terre, les titres d'Empire peuvent donc être accolés directement au patronyme sans particule : Baron Mourre, Baron Surcouf, Comte Hugo...

Les titres de "marquis" et "vicomte" n'ont pas été retenus par Napoléon qui leur trouvait une connotation trop "Ancien Régime".

La Restauration réintroduisit en France la noblesse tout en gardant la distinction entre noblesse et titres, qui sont restés régis par l’essentiel de la législation napoléonienne. C'est par ailleurs à cette époque que les titres de noblesse prirent une hiérarchie, qu'ils héritèrent du système napoléonien, hiérarchie que l'on emploie aujourd'hui pour lister les titres alors même qu'elle n'avait pas de valeur avant la Révolution.

Titres et République [modifier]

Législation depuis 1848 [modifier]

Lors de la création de l'ordre de la légion d'honneur, il était prévu que les familles qui mériteraient cette distinction pendant trois générations soient considérées comme nobles. Cette disposition, qui n'a jamais été vraiment appliquée, n'a pas non plus été abrogée.

Les titres, abolis par la Révolution de 1848, ont été rétablis par Napoléon III le 24 janvier 1852, mais non les majorats. Les Républiques qui ont suivi la chute du Second Empire, ont protégé les titres existants en continuant à délivrer des arrêtés d'investiture aux successeurs par le service du sceau du ministère de la Justice.

Les autorités de la IIIe république ont sérieusement envisagé de donner au maréchal Joffre le titre de duc de la Marne pour finalement abandonner le projet.

En 1986, les attributions du sceau ont été données au bureau du droit civil général, faisant partie de la sous-direction de la législation civile et de la procédure, direction des affaires civiles et du sceau.

Les titres de noblesse n'ont plus aucun effet juridique en France. Lorsqu'ils se sont transmis selon les usages établis, c'est-à-dire par ligne directe masculine aînée et légitime, ils peuvent être reconnus par le Sceau comme des titres réguliers et figurer à l'état civil.

Les titres de noblesse réguliers sont considérés comme un accessoire du nom et peuvent figurer sur tous les documents administratifs, y compris la carte d'identité.

Le port d'autres titres, dits de courtoisie, est en principe punissable comme un abus, cependant l'usage et la politesse le permettent.

En vertu d'un édit de 1607, les chefs de l'État français, actuellement le Président de la République, portent le titre de co-prince d’Andorre, le mot prince signifiant ici chef d'État.

La collectivité française d'Outre-mer de Wallis-et-Futuna est composée de trois monarchies coutumières : Uvéa, Alo et Sigave, chacune ayant à sa tête un souverain traditionnel élu.

  • Le roi d'Uvéa (à Wallis) porte le titre de Lavelua.
  • Le roi d'Alo (à Futuna) porte le titre de Tuiagaifo.
  • Le roi de Sigave (à Futuna) porte le titre de Tuisigave.

Titres de courtoisie actuels [modifier]

Article détaillé : Titre de courtoisie.

À l'origine, on appelle élégamment "titre de courtoisie" un titre de noblesse, parfois très ancien et toléré à la Cour, mais non reconnu par le Sceau de France. Depuis la fin de la monarchie, bien des titres "de fantaisie" ont cependant été "créés" dans des familles nobles ou roturières, relevés ou patiemment accolés au nom...

Le port des titres de noblesse en France, autorisé par la loi républicaine mais en réalité libre de tout contrôle, dans la mesure où ils ne sont pas disputés, obéit à des règles qui ont évolué avec le temps. Si les titres dont la transmission suit les règles édictées sous l'Ancien Régime sont les seuls portés légalement, les autres sont considérés, quelle que soit leur origine, comme des titres de courtoisie.

Usage de la déclinaison des titres de courtoisie [modifier]

Il faut d'abord savoir qu'il est courant aujourd'hui, dans une noblesse qui ne se renouvelle plus, d'élargir le port du titre à tous les membres masculins de la famille en y ajoutant leur prénom. Ainsi on dira :

  • pour l'aîné, chef de nom et d'armes : le comte de X..., sa femme étant la comtesse de X...
  • pour les autres : comte N... de X..., sa femme étant la comtesse N... de X....

Par révérence envers les titres de duc ou de marquis qui doivent rester uniques, cet usage ne s'applique pas à ces deux titres : les cadets des familles ducales, comme celles dont l'aîné est marquis, déclinent directement leur titre en comte.

  • aîné du titre : N..., duc de Mortemart, les autres : comte N... de Mortemart, sachant que le fils aîné du duc peut prendre le titre de marquis,
  • aîné du titre : N..., marquis de X..., les autres : comte N... de X...

Par ailleurs, en France, l'ancien titre de chevalier étant tombé en désuétude au cours du XIXe siècle, certaines familles se parent désormais du titre de comte ou de baron.

Cet usage, développé récemment, est purement mondain, d'où l'appellation de « courtoisie ». Un usage issu de la hiérarchie nobiliaire de l'Empire et admis à la Restauration, observé encore dans certaines familles, admettait en effet une plus stricte déclinaison des titres : le fils aîné d'un marquis portait le titre de comte, le fils puîné vicomte, le cadet baron, etc. Les branches cadettes, ne portant pas toujours un titre en propre, gardaient alors leur seule qualité de noblesse.

En résumé, le titre porté par l'aîné, s'il est authentique, est en France le seul susceptible d'être reconnu par le ministère de la Justice pour être mentionné à l'état civil.

Le cas des anciens apanages [modifier]

Sont également parfois considérés comme des titres de courtoisie les titres portés par les monarques détrônés et par les prétendants aux trônes. Exemples : « duc d'Anjou » pour Louis de Bourbon (1974-) ou « comte de Paris » pour Henri d'Orléans (1933-). Ces titres ont cependant un fondement juridique certain puisqu'ils ont pour origine d'anciens apanages de la couronne et qu'ils ont été légalement portés, pendant des siècles, par les princes capétiens. Depuis la disparition du port des titres (légalement portés) dans le protocole républicain, sous le septennat de Valéry Giscard d'Estaing, les titres des prétendants à la couronne de France sont d'ailleurs les seuls à être encore admis dans l'enceinte de l'Élysée.

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